1. Définition

Un cookie est un petit fichier enregistré ou lu sur votre terminal lors de la consultation d’un site. Des technologies similaires, telles que pixels, balises ou stockage local, peuvent remplir des fonctions comparables.

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2. Catégories utilisées

• Cookies nécessaires : fonctionnement, sécurité, gestion de session et mémorisation des choix de confidentialité. Ils ne peuvent pas toujours être désactivés au moyen du bandeau.

• Cookies analytiques : mesure d’audience et amélioration du site. Ils restent désactivés jusqu’au choix approprié lorsque le consentement est requis.

• Cookies marketing : mesure des campagnes et publicité personnalisée ou ciblée. Ils restent désactivés jusqu’au consentement lorsque celui-ci est requis.

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3. Gestion des choix

Lors de votre première visite, le bandeau de consentement vous permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer les catégories facultatives. Le refus doit être aussi accessible que l’acceptation. Vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment au moyen de l’icône ou du lien permanent « Gérer mes cookies » affiché sur le site. Le retrait n’affecte pas la licéité des opérations effectuées avant celui-ci.

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4. Inventaire des cookies

L’inventaire affiché sur le site doit être généré à partir d’un scan réel après mise en production et indiquer, pour chaque technologie : le nom, le fournisseur, la finalité, la catégorie, la durée, le domaine, le type de stockage et, lorsque pertinent, le pays de traitement. Il ne faut pas reprendre une liste générique d’une plateforme si elle ne correspond pas aux outils effectivement déployés.

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5. Outils à confirmer

Seuls les services intégrés au site ou utilisant des cookies, pixels, balises ou technologies similaires doivent figurer dans la présente politique.

 

L’emploi interne de Google Workspace, d’Infomaniak ou de Tresorit pour la messagerie, le stockage ou le partage de documents n’a pas à être décrit ici s’il n’entraîne aucun dépôt de technologie sur le terminal du visiteur.

 

En revanche, si des composants tels que Google Analytics, Google Maps, YouTube, reCAPTCHA, Google Forms ou toute autre intégration sont actifs, ils doivent être configurés et décrits précisément.

 

Usercentrics, Google Analytics et Meta Pixel ne doivent être mentionnés que s’ils sont effectivement installés ; leur présence, leurs identifiants, leurs paramètres, leurs durées, leur mode de consentement et leurs transferts doivent être vérifiés avant publication.